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 Union des usagers de la route.

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Noel
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MessageSujet: Union des usagers de la route.   Sam 18 Juin 2011 - 18:18

Un peu de pub pour cet organisme.

http://www.uniondesusagersdelaroute.com/

La répression et normal dans tous les excès, néanmoins de la tolérance suivant les circonstances et non de la répression pour le citoyen lambda qui va dépasser la limitation de vitesse de deux ou trois km/h. Perso je suis contre les radars automatiques non signalés. Dommage que cette journée de mobilisation n'est pas été suivie par l'ensemble des automobilistes, qui bien souvent râles de leur retrait de points, voir de leur permis. Combien, roulent dorénavant et pas sans risques, à cause de ces restrictions, sans autorisation de conduire, pour aller au boulot.

ire ire ire ire
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 2:42

Noël a écrit:
Un peu de pub pour cet organisme.

http://www.uniondesusagersdelaroute.com/

La répression et normal dans tous les excès, néanmoins de la tolérance suivant les circonstances et non de la répression pour le citoyen lambda qui va dépasser la limitation de vitesse de deux ou trois km/h. Perso je suis contre les radars automatiques non signalés. Dommage que cette journée de mobilisation n'est pas été suivie par l'ensemble des automobilistes, qui bien souvent râles de leur retrait de points, voir de leur permis. Combien, roulent dorénavant et pas sans risques, à cause de ces restrictions, sans autorisation de conduire, pour aller au boulot.

ire ire ire ire

Moi, vois-tu, je serais plutôt de l'avis contraire, en proclamant qu': "IL SERAIT EXCELLENT QUE LES RADARS NE SOIENT JAMAIS ANNONCES", pour accentuer encore "la pression"!!!
Je ne suis pas "un fou du volant", et pas plus un "fou" tout court, en approuvant TOTALEMENT les radars!!! (Je ne suis pas "flic", non plus!)

... Donc, je m'explique:

Les radars sont un outil "magique de dissuasion" pour les "fous du volant". Celles et ceux qui sont "normaux"; c'est à dire, qui sont "raisonnables", et n'ont rien à se reprocher: ont la conscience tranquille, et ne s'en plaignent pas.

En général, seuls celles et ceux qui s'en plaignent (à juste titre!!!), sont les "jobards du volant" qui, sur une route, ou sur une auto-route, s'imaginent toujours être "seuls", et "aux 24h du Mans!!! C'est lamentable!!!

Il est reconnu statistiquement, en effet, que depuis leur mise en place, et leur prolifération un peu partout en France: Les accidents de la circulation ont bien régressés, de même que les décès et les blessés, victimes de ces accidents!

Le Gouvernement a compris (Pour une fois qu'il fait quelque chose de bien!!!), qu'il fallait mettre la pression, et "le doigt" "là où ça fait le plus mal"; on ne peut pas le lui reprocher; comme nous ne pouvons lui porter grief de faire d'une pierre deux coups: En limitant les accidents, tout en remplissant ainsi "honorablement", les caisses de l'état, qui, dit-on, sont si vides!!!

C'est malheureux à dire, mais généralement, le Français ne devient raisonnable, et conscient de ses responsabilités: Que quand on touche à son "porte-feuille"!
C'est bien connu! Il ne craint que "la peur du bâton", et celle "du gendarme"!!!

... Pour illustrer ce point de vue, et sur un autre "registre": Par exemple, il se lamentera facilement, et versera des "larmes de crocodile" sur la misère, sur la pauvreté, et sur la faim dans le monde... Mais il ne lèvera SURTOUT pas le petit doigt pour aider à l'éradiquer en "participant" à son "petit" niveau!!! Tout va bien tant qu'il ne se sent pas vraiment concerné; c'est à dire, tant qu'on ne touchera pas à son pognon!!!

... Ainsi: S'il s'agit de donner quelques misérables euros (Parfois le prix d'un simple "expresso" dégusté à la terrasse d'un café!!!),pour secourir un pauvre petit du tiers monde (Celui-là même qui pourrait être son propre enfant: par exemple, pour le parrainer!), là... Le ton change!!! Il n'y a plus personne, parce-que là, l'on "touche" à quelque chose de "sacré" pour lui, son fric qu'il "idolâtre"!!!
... En s'imaginant peut-être, le moment venu (Qui n'est jamais bien loin!!!), qu'il l'emportera avec lui dans la tombe!!!

... C'est bien triste: Mais c'est "rafraichissant" de remettre parfois, comme on dit, "les pendules à l'heure!!!
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Varenge
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 9:44

le foisonnement des panneaux de limitation de vitesse sur nos routes rend impossible une conduite raisonnable on est sans cesse à surveiller notre compteur et tenter de repérer les panneaux qui se succèdent presque sans interruption sur certaines portions de routes.
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 11:13

[size=18]
@Varenge a écrit:
le foisonnement des panneaux de limitation de vitesse sur nos routes rend impossible une conduite raisonnable on est sans cesse à surveiller notre compteur et tenter de repérer les panneaux qui se succèdent presque sans interruption sur certaines portions de routes.

Je pense que tu exagères un peu!
En principe, tu ne regardes ton compteur, non en permanence, mais seulement quand tu as le sentiment d'appuyer un peu trop sur la pédale d'accélérateur!!! Quand tu as adopté ta "vitesse de croisière", il ne doit pas y avoir trop de problème, pour respecter les limitations de vitesse du code de la route; du fait que ces limitations sont raisonnables, et quand meme "étalées" sur pas mal de kilomètres!

Ceci dit, j'ai relevé dans Le POST, ce passage que je partage tout à fait:

Un automobiliste : "On n'est bon qu'à payer"
À Toulouse, un automobiliste soutenant les manifestations de radars déclare aux caméras de la Télé : "On est bon qu'à payer, les automobilistes. Moi j'ai perdu un point pour 53 Km/heures, je trouve cela inadmissible."

... Mais, Monsieur, vous, vous n'êtes pas seulement "bon qu'à payer", vous n'êtes aussi "bon qu'à râler"!!!
Tout d'abord, la vitesse n'est pas limitée à 53 Km/heure.
Vous allez me dire que c'est vrai, 53 Km/h, ce n'est pas loin de 50 et c'est vrai. Mais 56, ce n'est pas loin non plus de 53. Et 60 ce n'est pas loin de 56. Alors?! Il faut verbaliser à partir de quelle vitesse quand c'est limité à 50 Km/heure? 70 (pas loin de 60 aussi), 80?
Soyons sèrieux!!!
Il y a une limite, c'est 50. Et quand on roule au dessus, eh bien on est en excès de vitesse! Et quand on est en excès de vitesse, bah on risque un PV!

Pourquoi avoir peur ?
Mais enfin, un peu de sérieux quand même !
Il faut savoir que les vitesses sont limitées sur les routes et autoroutes de ce pays. Et même si les radars sont effectivement pour beaucoup d'entre eux des pompes à fric, il y a un moyen très simple de ne pas se faire rançonner : respecter les limitations de vitesse !

Freinage brusque devant le radar
Un des arguments que j'ai entendu ce week-end à la radio, c'est que la suppression de ces panneaux pourrait provoquer des accidents à l'endroit ou sont situés ces radars.
Et pourquoi donc ?
Parce qu'en apercevant le radar, les conducteurs, auto ou motos, freineraient brusquement en apercevant ce fameux radar???

J'aurai 2 choses à dire là-dessus :
1 – Si vous respectez les limitations de vitesse, pas besoin de freiner brusquement à la vue d'un radar.
Même pas besoin de freiner du tout! Même plus besoin de faire attention à ceux-ci, puisque vous ne risquez pas d'être flashés. Même plus besoin de scruter les panneaux avertisseurs, ou son compteur de vitesse!!!
Il faut juste faire attention aux panneaux de limitation de vitesse.
Ceux-ci sont bien visibles en règle générale, et la moindre des choses quand on conduit une voiture ou une moto, c'est de faire attention aux panneaux de signalisation routière!

2 – Ce phénomène de freinage brusque se produit déjà….mais à la vue du panneau avertisseur de radar. Donc la suppression du panneau ne fait que déplacer le problème.
Mais peut-être qu'en se faisant flasher une ou deux fois, cela incitera certains conducteurs à lever le pied!!!

Petit rappel
Certes, il y a peut-être des abus au niveau de l'emplacement de certains radars où l'on se demande tout à coup pourquoi sur certaines routes, la limitation de vitesse diminue subitement.
Mais bon, cette limitation est tout de même indiquée par des panneaux. Alors pour les plus distraits d'entre vous, ou ceux qui ont passé leur permis il y a trop longtemps, voici un petit rappel.
Il y a de temps en temps, sur le bord des routes et des autoroutes, des panneaux ronds, avec un chiffre indiqué en noir sur fond blanc, et entouré de rouge.
Ces panneaux indiquent la vitesse maximum à laquelle tout véhicule, qu'il ait 2 ou 4 roues peut rouler.
Ainsi le panneau ci-dessous vous indique que la vitesse maximum est de 50 Km/h.



Et pour rappel, le panneaux qui vous indique que vous rentrez dans une agglomération est aussi un panneau qui vous indique que la vitesse est limitée à 50 Km/h (sauf indication contraire sous ledit panneau).
Bon a savoir : Si un jour vous voyez celui là :




C'est un plaisantin qui l'a mis là, il n'existe pas.

Si tout le monde respectait le code de la route

Nous ne sommes pas seuls sur la route.
Ceci impose des règles.
Et ces règles doivent être respectées.
Et même si certains, voire même beaucoup de chauffeurs, se sentent capables de conduire à 190 – 200 Km sur autoroute, ils ne sont pas tout seul.
Et s'ils veulent le faire : il y a des circuits automobiles prévus pour ca.

Moi j'en ai ras-le-bol de ceux qui prennent les routes pour des circuits de Formule 1!!!

Que certains aient envie de risquer leur vie en se croyant dans un jeu vidéo quand ils sont au volant de leur voiture ou de leurs motos, je m'en fous un petit peu, je dois bien le reconnaître.
... Mais qu'ils mettent la vie des autres en danger, ça, ça m'énerve grave!!!
... Et ce n'est pas la "colère" de quelques "excités" de la route, qu'ils conduisent une moto ou une voiture, qui va me faire changer d'avis!!!

Si tout le monde respectait le code de la route, il n'y en aurait pas besoin, de radar!!!
... C'est malheureusement loin d'être le cas!!!...."


VOILA QUI EST DIT, JE TROUVE, AVEC BEAUCOUP DE SAGESSE!!! : JE SUIS PERSONNELLEMENT EN ADEQUATION PARFAITE AVEC CE PETIT ARTICLE!!!

Toutes nos plus vives FELICITATIONS A FRED de LILLE, QUI EST L'AUTEUR DE CETTE EXCELLENTE REFLEXION, Qui, à mon avis, devrait en faire réfléchir plus d'un!!!


Si l'on pouvait amener ceux qui dépassent les limitations de vitesse dans un centre de rééducation des traumatisés de la route, ils pourraient toucher du doigt les dégâts et les séquelles provoqués par un accident!!!

Rien de mieux que parler avec un jeune de son âge paralysé, pour se rendre compte de la humaine :
rouler comme un dingue en prenant des risques, tout ça pour arriver 5 minutes plus tôt!!!


« Le 21 mars, le ministre de l’Intérieur, Claude Guéant, recevait les associations de sécurité routière.
Il a d’abord réaffirmé « la poursuite et l’amplification du déploiement de dispositifs radar », avant d’annoncer vouloir rapidement faire de nouvelles propositions.
Son objectif : « Non pas sanctionner mais rechercher plus de sécurité par la péd
agogie. », rapporte Le Parisien.
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Varenge
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 13:08

GERARDMENVUSSA a écrit:


Je pense que tu exagères un peu!
En principe, tu ne regardes ton compteur, non en permanence, mais seulement quand tu as le sentiment d'appuyer un peu trop sur la pédale d'accélérateur!!! Quand tu as adopté ta "vitesse de croisière", il ne doit pas y avoir trop de problème, pour respecter les limitations de vitesse du code de la route; du fait que ces limitations sont raisonnables, et quand meme "étalées" sur pas mal de kilomètres!
.

Ce n'est plus possible de nos jours de rouler à "l'instinct" avec les nouvelles voitures très silencieuses avec des boites 6 vitesses aux rapports très rapprochés. Non, les limitations ne sont pas toujours raisonnables, trop c'est trop, Passer tout les 500 mètres de 90 à 70, parfois 50 à chaque virage ca devient invivable
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 13:18

Perso sans vouloir envenimer le débat j'ai du mal, sur mon scooter et même sur caravane , à rester les yeux rivés sur le compteur.
Mais bon il est encore possible (pour combien de temps ?) de râler dans notre Pays.
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 16:16

merci bien bon débat

moi même je suis chauffeur et j'adore conduire ce qui me manque beaucoup pour le moment ;
jamais j'ai eu des difficultés à respecter la règlementation routière

mais permettez moi tout de même à faire la réflexion "trop c'est trop" et qu'en tant que
automobiliste de sentir mon "portefeuille" pris comme cible !!!
Tout en étant pour certaines limitations de vitesse, celles-ci ne sont pas toujours raisonnables !
et il n'y a pas que dans ce domaine des exagérations !

pour moi c'est surtout l'irresponsabilité de l'automobiliste, la mentalité égoïste, le cow-boyisme,
le m'as tu vu, ôte toi de mon chemin, ..., qui sont à la base de beaucoup d'accidents !


Un petit exemple, la vitesse limitée à 50 km/h en ville ;
jamais je n'ai réussi à passer st.Ambroix à du 50 ! même en faisant un effort !!
le max était 40 et je ne devais pas avoir les yeux fixé sur le compteur, la situation est tout
simplement telle qu'augmentant la vitesse ont met la vie d'autrui en dangé !!

Aussi longtemps que l'automobiliste ne prends pas conscience de cela, il y aura des "fous" !!

Voilà mon humble opinion et je vous souhaite encore un bon après-midi à toutes et tous


flower salutation flower
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 16:41

@Rolande a écrit:
merci bien bon débat

moi même je suis chauffeur et j'adore conduire ce qui me manque beaucoup pour le moment ;
jamais j'ai eu des difficultés à respecter la règlementation routière

mais permettez moi tout de même à faire la réflexion "trop c'est trop" et qu'en tant que
automobiliste de sentir mon "portefeuille" pris comme cible !!!
Tout en étant pour certaines limitations de vitesse, celles-ci ne sont pas toujours raisonnables !
et il n'y a pas que dans ce domaine des exagérations !

pour moi c'est surtout l'irresponsabilité de l'automobiliste, la mentalité égoïste, le cow-boyisme,
le m'as tu vu, ôte toi de mon chemin, ..., qui sont à la base de beaucoup d'accidents !

Un petit exemple, la vitesse limitée à 50 km/h en ville ;
jamais je n'ai réussi à passer st.Ambroix à du 50 ! même en faisant un effort !!
le max était 40 et je ne devais pas avoir les yeux fixé sur le compteur, la situation est tout
simplement telle qu'augmentant la vitesse ont met la vie d'autrui en dangé !!

Aussi longtemps que l'automobiliste ne prends pas conscience de cela, il y aura des "fous" !!

Voilà mon humble opinion et je vous souhaite encore un bon après-midi à toutes et tous


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Mais ton opinion est excellente!!!
... ça alors!!! C'est incroyable!!! Tu habitais vers St AMBROIX dans le GARD???

... Le monde est VRAIMENT "un tout petit village!!!

flower
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 17:17

GERARDMENVUSSA a écrit:




Mais ton opinion est excellente!!!
... ça alors!!! C'est incroyable!!! Tu habitais vers St AMBROIX dans le GARD???

... Le monde est VRAIMENT "un tout petit village!!!

flower


Heheee, pourquoi Michel, tu connais ? tu es ou tu as aussi habité le gard ?
.... quelle coïncidence !!!!


bisou


Dernière édition par Rolande le Dim 19 Juin 2011 - 17:42, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 17:22

[quote="Rolande"]
GERARDMENVUSSA a écrit:
@Rolande a écrit:
merci bien bon débat



Mais ton opinion est excellente!!!
... ça alors!!! C'est incroyable!!! Tu habitais vers St AMBROIX dans le GARD???

... Le monde est VRAIMENT "un tout petit village!!!

flower


Heheee, pourquoi Michel, tu connais ? tu es ou tu as aussi habité le gard ?
.... quelle coïncidence !!!!
bisou

Ben oui!!! Je connais même bien! J'y ai même vécu avec Tam 2 ans et demie avant notre départ pour le VIETNAM!!!
... Je t'ai fait un petit MP, pour plus de détails!!!
C'est une sacrée coïncidence, en effet!!!
Je suis originaire de NIMES! Mais j'ai vécu à MARSEILLE... Et pas mal de temps à la LEVADE, près de LA GRAND COMBE, et d'ALES!

"LE MONDE EST UN TOUT PETIT VILLAGE"!!! Vraiment!!!
bisou
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 17:38

yes

quelle agréable surprise bien

comme tu dis le monde est petit !!!

j'ai reçu ton MP et t'ai répondu !!



embrassé
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Dim 19 Juin 2011 - 19:08

Pour en revenir à nos moutons. Aujourd'hui avec mon deux roues un oeil rivé sur le compteur et l'autre sur la route le cinquante sur trois cents mètres impossible, les autos aussi, pourtant chacun d'entre nous avait l'aire (ne sait si cela s'écrit comme cela ère ou aire) de faire attention. Mais bon certains d'entre nous sont patient et d'autres non. zarbi

Dans une descente aussi avec radar, les mains sur les freins en permanence et les voitures en seconde zinzin Si cela n'est pas une pompe à fric et bien ire ire ire censure

Savoir si en Corse il y a des radars ? surpris
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Lun 20 Juin 2011 - 3:07

Noël a écrit:
Pour en revenir à nos moutons. Aujourd'hui avec mon deux roues un oeil rivé sur le compteur et l'autre sur la route le cinquante sur trois cents mètres impossible, les autos aussi, pourtant chacun d'entre nous avait l'aire (ne sait si cela s'écrit comme cela ère ou aire) de faire attention. Mais bon certains d'entre nous sont patient et d'autres non.

Dans une descente aussi avec radar, les mains sur les freins en permanence et les voitures en seconde Si cela n'est pas une pompe à fric et bien

Savoir si en Corse il y a des radars ?

Bonjour NOEL,

Comme tu dis, "pour en revenir à nos moutons"!!!: "Parlons peu, mais parlons bien!!!

... Bien sûr que les radars sont "une pompe à fric"!!! Mais ils sont aussi une excellente idée contre les chauffards; c'est à dire, contre celles et ceux qui s'imaginenet être seuls sur la route, en mettant en danger, non seulement leur propre vie, mais celle des autres; et en roulant comme un pilote aux 24h du Mans, ou sur une piste de formule 1!!!
... Et cela, vois-tu, même s'il est fort regrettable que celles et ceux qui dépassent "un peu" la vitesse autorisée par la Sécurité routière, soient impliquée(e)s, râlent ou continuent à râler!


En fait, l'alternative est simple; il n'y a pas à "tergiverser":
Ou bien tu respectes le code de la route, avec ses limitations de vitesse;et tout va bien pour toi, et tu n'as pas à t'inquiéter; ou bien tu ne la respecte pas (Même si, comme tu le dis, il est parfois difficile de le faire!), et, s'il y a un radar, tu te prends un PV, avec toutes ses conséquences désagréables; c'est très simple, et il est inutile, je pense, "d'aller chercher midi pour quatorze heures!"
Il y aura toujours des détracteurs du radar; et d'autres, comme moi, qui sont "pour", car ils savent très bien (Les statistiques en atteste!), qu'ils limitent de façon importante les accidents de la circulation; ainsi, si tu le veux bien, faisons un petit "tour d'horizon", en rappelant (IL FAUT LE SAVOIR!!!), ci-après quelques dispositions officielles: (Afin d'en faciliter la lecture: J'en ai "copié-collé" ce que j'ai estimé essentiel, de l'article dont j'ai cité les références en fin de texte! Bonne lecture, donc!!!):
La loi, par arrêté du 4 juin 2009, a fixé une marge d'erreur qui doit être déduite de la vitesse lue sur le radar, en cohérence avec la marge de tolérance admise pour les instruments de mesure.
Sont déduits, lors d'un contrôle de vitesse :

  • 5 km/h pour un radar à poste fixe jusqu'à 100 km/h, et 5 % au-delà ;
  • 10 km/h pour un radar installé dans un véhicule en mouvement jusqu'à 100 km/h, et 10 % au-delà.
Sur le procès verbal, figurent donc trois vitesses :

  • la vitesse autorisée ;
  • la vitesse enregistrée ;
  • la vitesse retenue après application de la marge d'erreur.
Exemples :

  • vitesse limitée à 70 km/h, 75 km/h lue sur le radar à poste fixe, 70 km/h retenue : pas d'infraction ;
  • vitesse limitée à 100 km/h, 106 km/h lue sur le radar à poste fixe, 100 km/h retenue : pas d'infraction ;
  • vitesse limitée à 110 km/h, 120 km/h lue sur le radar à poste fixe, 114 km/h retenue : infraction.
Radar installé dans un véhicule en mouvementVitesse limiteTolérancePV à partir de
50 km/h10 km/h61 km/h
60 km/h10 km/h71 km/h
70 km/h10 km/h81 km/h
80 km/h10 km/h91 km/h
90 km/h10 km/h101 km/h
100 km/h10 km/h111 km/h
110 km/h11 km/h122 km/h
120 km/h12 km/h133 km/h
130 km/h13 km/h144 km/h
Radar à poste fixeVitesse limiteTolérancePV à partir de
50 km/h5 km/h56 km/h
60 km/h5 km/h66 km/h
70 km/h5 km/h76 km/h
80 km/h5 km/h86 km/h
90 km/h5 km/h96 km/h
100 km/h6 km/h107 km/h
110 km/h6 km/h117 km/h
120 km/h7 km/h128 km/h
130 km/h7 km/h138 km/h
Contraventions (Le plus interessant à savoir, en fait!):

Dépassements: Nb de points enlevés,Type de contravention, Peine complémentaire possible:
Supérieur ou égal à 50 km/h6cinquième classe

  • Suspension pour une durée de trois ans du permis de conduire au
    plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en
    dehors de l’activité professionnelle ni être assortie du sursis, même
    partiellement
  • Interdiction de conduire certains véhicules
  • Obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière
  • Confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire

Supérieur ou égal à 40 km/h mais inférieur à 50 km/h4quatrième classe

  • Suspension pour une durée de trois ans du permis de conduire au
    plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de
    l’activité professionnelle
  • Interdiction de conduire certains véhicules
  • Obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière

Supérieur ou égal à 30 km/h mais inférieur à 40 km/h3quatrième classe

  • Suspension pour une durée de trois ans du permis de conduire au
    plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de
    l’activité professionnelle
  • Interdiction de conduire certains véhicules
  • Obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière

Supérieur ou égal à 20 km/h mais inférieur à 30 km/h2quatrième classe
Inférieur à 20 km/h en agglomération (lorsque la vitesse est limitée à 50 km/h ou moins)1quatrième classe
Inférieur à 20 km/h hors agglomération1troisième classe
Les montants des amendes minorées, forfaitaires et majorées sont les suivants:
Type de contravention, Amende minorée, AmendeAmende majorée.
Troisième classe45 €68 €180 €
Quatrième classe90 €135 €375 €
Cinquième classe1 500 €
Paiement des contraventions.



Radar automatique, face active (sans le liseré noir)

Plus on attend pour payer et plus le montant est élevé avec de moins en moins de chance de passer à travers les mailles du filet. Néanmoins, ce processus peut être interrompu par la contestation (voir ci-après).
Le paiement de l'amende induit la reconnaissance de l'infraction, il entraîne automatiquement le retrait des points de permis et éteint l'action publique, c'est-à-dire que, après le paiement, il n'est plus possible de passer en justice et il n'y a plus de recours possible.
À l'inverse du paiement, la consignation préserve les voies de recours et n'entraîne pas le retrait de point à la condition que la contestation soit recevable (cf. infra). Néanmoins, cette pratique de consigne est totalement contraire au principe du libre accès à la justice et une plainte devant la Cour européenne des droits de l'Homme à Strasbourg a des bonnes chances de faire annuler cette pratique.
L'avis de contravention reçu par la poste demande à payer dans les quatorze jours une amende forfaitaire minorée, d'un montant de 90 euros (sauf en cas d'excès de grande vitesse). En cas de non-exécution ou en
absence de contestation, l'amende passe à 135 euros payable dans les quarante-cinq jours.
Au-delà, elle est majorée à 375 euros, avant de devenir une ordonnance pénale ou une citation devant le tribunal de police, ce qui conduit en plus à retirer d'un à quatre points sur le permis de conduire.
Désormais, pour un excès de vitesse inférieur à 20 km/h et lorsque la vitesse est limitée à plus de 50 km/h, le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire minorée de 45 euros en cas de paiement immédiat ou dans les 15 jours ainsi que le retrait d'un point sur le permis de conduire.
Lorsque l'excès de vitesse est compris entre 21 et 30 km/h, le contrevenant se verra infliger une amende de 90 euros dans les mêmes conditions que précédemment et le retrait de deux points sur le permis de conduire.

Contestation de l'infraction


Il est possible de contester l'infraction, mais les pouvoirs publics ont voulu rendre plus difficile la procédure de contestation de l'infraction afin de ne pas engorger les tribunaux.
Bien que la contestation soit possible, il faut d'abord acquitter une somme du montant de l'amende forfaitaire auprès de la trésorerie générale ; cette somme correspond au tarif de l'amende (sauf en cas d'excès de grande vitesse). Simultanément, il faut adresser un courrier en recommandé avec accusé de réception
(LAR) à l'officier du ministère public qui a envoyé la contravention ; cette contestation doit être motivée, c'est-à-dire qu'elle doit expliciter un ou plusieurs motifs de contestation (par exemple : je ne pouvais pas être sur le lieu de l'infraction ce jour là, ou j'avais une raison impérieuse de dépasser la vitesse limite). Pour être recevable, la contestation doit répondre à plusieurs critères (cf article 529-10 du code de procédure pénale) :

  • parvenir à l'officier du Ministère Public dans les 45 jours suivant la date de l'avis de contravention (en à gauche de l'avis de contravention)
  • prendre la forme d'un courrier sur papier libre
  • exposer un ou plusieurs motifs de contestation
  • être assortie d'une consignation (cf supra); il peut être joint un chèque de consignation à la contestation
  • être envoyée en lettre recommandée avec avis de réception
  • être assortie du formulaire de requête en exonération reçu avec la contravention ou de l'avis de contravention reçu
Il est conseillé de conserver l'avis de réception et la copie de toutes les pièces expédiées à l'officier du Ministère Public.

  • Si la contestation est jugée recevable par l'officier du Ministère public, deux cas sont possibles :

    • il classe sans suite et la consignation sera remboursée sur demande ;
    • il cite devant le juge de proximité et ce magistrat décidera de condamner ou de relaxer. En cas de relaxe ou de dispense de peine, la consignation est remboursée.


  • Si la contestation est jugée irrecevable par l'officier du ministère public (contestation non motivée, non accompagnée d'une consignation, envoyée en lettre simple), elle est rejetée.
Que l'infraction soit contestée ou pas, la loi permet au titulaire de la carte grise de se faire envoyer le cliché pris au moment de l'infraction, pour cela, il faut :

  • écrire une lettre simple à l'adresse qui figure au verso de la contravention (CACIR service photographies) ;
  • joindre à la demande :

    • une photocopie lisible d'une pièce d'identité avec photo,
    • une photocopie lisible de l'avis de contravention.

  • L'exercice de ce droit n'interrompt ni les délais de paiement, ni les délais de contestation éventuels.
Cas particuliers

Carte grise au nom de deux personnes

Si plusieurs personnes figurent sur la carte grise (un couple marié, par exemple), alors il n'y a aucun retrait de point quand l'amende est payée. Pour qu'il y ait un retrait de point, il faut désigner le conducteur au moyen du formulaire joint à la contravention. Celui-ci recevra alors un avis de contravention à son nom, et les points seront retirés sur son permis de conduire, sauf s'il conteste l'infraction.
La circulaire du 16 juin 2000 relative au commentaire des dispositions de l'article L.121-3 du Code de la route précise « qu'à défaut d'éléments dans la procédure permettant de faire un choix, il convient de retenir le premier des noms figurant sur la carte grise ».

Le prêt du véhicule


Pour traiter les cas d'un prêt du véhicule, l'avis de contravention est accompagné d'un formulaire de requête. Si le titulaire de la carte grise déclare avoir prêté son véhicule à un tiers et n'est pas clairement identifiable sur la photo prise au moment de l'infraction (et pouvant être obtenue en faisant la demande auprès du centre automatisé), celui-ci est « incité » à renvoyer un formulaire en indiquant les coordonnées du conducteur (nom, prénom, sexe, date de naissance, adresse et numéro du permis de conduire).
Un avis de contravention sera envoyé à la personne indiquée et les poursuites seront arrêtées contre le titulaire de la carte grise. Contrairement aux indications du procès-verbal incitant à la délation mais conformément à la loi, le titulaire de la carte grise recevant le procès-verbal d'infraction (s'il n'est pas conducteur du véhicule au moment de l'infraction et clairement identifiable sur la photo prise par le radar) n'est aucunement tenu de dénoncer aux autorités la personne à qui il a prêté son véhicule et ayant théoriquement commis l'infraction.
Dans ce cas, l'amende est annulée. Toutefois, il peut être poursuivi en tant que « pécuniairement responsable » de l'infraction. Il faut pour cela que l'officier du ministère public de son domicile saisisse le juge de proximité, lequel pourra le condamner à une amende de même gravité que l'amende encourue pour l'excès de vitesse lui-même (troisième ou quatrième classes selon l'excès de vitesse).
Le titulaire de la carte grise bénéficie dans ce cas de deux avantages :

  • il peut faire la preuve par tous moyens (témoignages, tickets de carte bleue, factures, photo prise par le radar...) qu'il n'était pas le conducteur du véhicule au moment de la verbalisation et il échappe dans
    ce cas à toute condamnation ; s'il n'arrive pas à apporter cette preuve devant le juge, il sera
    condamné à une amende mais ne subira pas de retrait de points sur son permis de conduire.
Les véhicules de location

Le système est relié au fichier national des véhicules loués, et la société de location doit communiquer les coordonnées du locataire, à charge pour lui de fournir les renseignements demandés. Un avis de contravention sera envoyé à la personne indiquée.

Les véhicules de société


Dans le cas de véhicule de société, la société n'a pas l'obligation de dénoncer le conducteur, il existe alors une alternative :

  • elle dénonce le conducteur, elle doit envoyer les informations concernant le conducteur ;
  • elle paye l'amende ; aucune dénonciation n'est alors nécessaire et aucun point n'est retiré
  • elle ne dénonce pas le conducteur et conteste l'infraction, elle est redevable de la consignation. Le chef d'entreprise ou le gérant ne perdent aucun point, de même que le salarié qui a commis l'infraction.
Le chef d'entreprise ne peut retenir le montant de l'amende sur la paye du salarié (Articles L 144-1, L 122-4 et L 122-14-3 du Code du travail, Arrêt de la chambre sociale de la Cour de cassation du 11
janvier 2006, no 03-43587).


Le changement de domicile


En cas de déménagement, la loi oblige de signaler le changement de domicile dans les trente jours afin d'obtenir une nouvelle carte grise. Ne pas entreprendre cette démarche constitue une infraction punissable par la loi.
Dans le cadre des infractions relevées par les radars automatiques, la loi ne connaît que la présomption de domiciliation, ce qui signifie que l'adresse indiquée sur la carte grise fait foi et que, en tout état de cause, elle seule sera reconnue comme valable, à charge pour l'usager d'être en règle par rapport à son adresse de résidence. En d'autres termes, si le titulaire de la carte grise ne signale pas son changement d'adresse et qu'il ne récupère pas les courriers qui lui sont envoyés, la procédure de paiement suivra son cours normal et l'amende sera majorée selon les délais légaux. Une condamnation sera prononcée par défaut, il sera inscrit sur le fichier des personnes recherchées et le trésor public demandera une mise en opposition de tout transfert de certificat d'immatriculation.

Les excès de grande vitesse


Dans le cas d'un excès de grande vitesse, soit 50 km/h au-delà de la vitesse autorisée, le procès-verbal est transmis directement au procureur de la République du domicile du titulaire de la carte grise, qui sera convoqué par les forces de l'ordre, ce qui coûtera une amende maximale de 1 500 euros et un retrait de six points sur le permis de conduire ainsi qu'un risque de suspension de permis pouvant aller jusqu'à trois ans."

... "A bon entendeur, salut": Nul n'est censé ignorer la Loi!

MORALITE: MÊME SI C'EST PARFOIS DIFFICILE, RESPECTONS LES LIMITATIONS DE VITESSE DU CODE DE LA ROUTE ET DE LA SECURITE ROUTIERE!!! Parce-qu'en cas de dépassement, non seulement on met en danger notre propre vie, et celle d'autrui, mais... On risque une ponction pécuniaire "grave!!! Sans parler des emm... Qui vont avec!!! (Les informations citées ci-dessus proviennent de WIKIPEDIA:Radar automatique en France - Wikipédia ; donc, de source sûre, comme chacun le sait!)

Cordialement, et excellent début de semaine... Sans dépassement de vitesse autorisée...A toi, à toutes et à tous!

GG


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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Lun 20 Juin 2011 - 12:07

Merci ce sont des renseignements interessants
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   Lun 20 Juin 2011 - 12:23

@Varenge a écrit:
Merci ce sont des renseignements interessants

C'est avec grand plaisir!
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MessageSujet: Re: Union des usagers de la route.   

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Union des usagers de la route.
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